Les stablecoins, ces monnaies virtuelles dont la valeur est indexée sur des devises fiat ou d’autres actifs, sont souvent présentés comme une solution aux fluctuations extrêmes de la cryptomonnaie. Cependant, un récent rapport de la Banque des règlements internationaux (BRI) met en lumière les obstacles réglementaires qui freinent leur intégration dans le système financier international.
L’urgence d’une réglementation harmonisée
À travers une enquête menée auprès de onze juridictions, la BRI a constaté que l’utilisation des stablecoins se heurte à une fragmentation réglementaire au niveau international. Bien que l’urgence d’une réglementation soit reconnue, les divergences existantes présentent des risques pour leur intégration efficace au sein du système financier mondial.
Nous observons que la plupart des approches réglementaires convergent sur certains points, tels que l’autorisation des émetteurs, les exigences de réserves, la gestion des risques et les mesures de lutte contre le blanchiment d’argent (AML). Toutefois, les différences dans la structuration des émissions de stablecoins peuvent entraîner leur régulation sous différents cadres : bancaire, boursier, de marchandises ou de systèmes de paiement.
Des différences réglementaires notables
Les détails des régulations varient également en matière de politiques de rachat et de définition même d’un stablecoin. Par exemple, certains pays régulent les stablecoins algorithmiques, qui ne sont pas adossés à des actifs externes, de la même manière que ceux indexés sur des devises fiat. D’autres, comme le Royaume-Uni, le Japon et Singapour, les régulent séparément, tandis que certaines juridictions des Émirats arabes unis les interdisent complètement.
En ce qui concerne les réserves, elles peuvent être segmentées différemment selon les juridictions, confiées à des gardiens soumis à diverses exigences ou, comme c’est le cas au Royaume-Uni, placées dans une fiducie statutaire. Les exigences en matière d’audit et de liquidité diffèrent également considérablement.
L’uniformité dans la technologie et la cybersécurité
Les exigences technologiques et de cybersécurité tendent à être plus uniformes à travers les différentes juridictions. Il est cependant nécessaire d’approfondir l’interaction des stablecoins avec la monnaie numérique de banque centrale (CBDC), les dépôts tokenisés et d’autres actifs numériques.
Ce rapport fait suite aux recommandations sur la réglementation des stablecoins publiées par la BRI en février. L’institution a exhorté les gouvernements à coopérer et à aborder les questions de divulgation, de gestion des risques et de rachat.
La convergence des politiques internationales
De nombreuses organisations internationales telles que le Fonds monétaire international (FMI), le Conseil de stabilité financière (FSB), le Groupe d’action financière (GAFI), le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire et l’Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV) ont également élaboré des politiques sur les stablecoins qu’ils espèrent faire avancer.
En conclusion, il est évident que pour que les stablecoins réalisent leur plein potentiel en tant qu’instruments financiers stables et fiables, une coordination internationale accrue est nécessaire pour harmoniser la réglementation. Une telle harmonisation favorisera non seulement leur intégration dans le système financier global mais aussi leur acceptation par un public plus large.
