Les régulateurs américains ont récemment semé le doute sur les marchés de la cryptomonnaie, en évaluant si Ethereum est une sécurité. Quels sont les effets pour les investisseurs en crypto? Nous allons tenter de démêler cette question complexe et d’analyser ses répercussions potentielles.
L’enquête sur la Fondation Ethereum
Une modification discrète est apparue sur le site web de la Fondation Ethereum le 26 février 2024. Le pied de page du site et le “warrant canary” ont été supprimés selon un commit GitHub, qui mentionnait : “Ce commit supprime une section du pied de page car nous avons reçu une demande volontaire d’une autorité étatique qui incluait une exigence de confidentialité”.
Un “warrant canary” est généralement un texte ou un élément visuel utilisé par certaines entreprises sur leurs sites web pour indiquer qu’elles n’ont jamais reçu de citation à comparaître ou de demande de documents du gouvernement. Si une agence gouvernementale fait une demande d’information, l’entreprise peut retirer le texte, suggérant implicitement aux visiteurs qu’elle a reçu une citation à comparaître.
La suppression de cette section clé indique que la fondation est effectivement sous enquête confidentielle. En raison de la clause de confidentialité, la Fondation Ethereum ne peut fournir plus de détails.
Des informations anonymes indiquent que la Commission des valeurs mobilières des États-Unis (SEC) ouvrirait une enquête sur la fondation dans le cadre d’une campagne visant à classer l’actif sous-jacent d’Ethereum, Ether (ETH), comme une marchandise.
Cette enquête intervient à un moment particulièrement délicat, alors que les échéances de mai pour l’approbation par la SEC des fonds négociés en bourse (ETF) basés sur Ether approchent.
Les conséquences d’un classement d’Ether comme sécurité
Une enquête en cours serait préjudiciable pour Ethereum jusqu’à ce que l’affaire soit résolue et pourrait influencer des décisions telles que l’approbation d’un ETF Ether et l’adoption ultérieure de l’actif – comme illustré par le coût du procès Ripple/SEC.
Si Ethereum devait être classé comme une sécurité, cela serait désastreux pour l’évaluation à court terme du marché crypto dans son ensemble. Si un blockchain leader sur le marché qui est relativement décentralisé et compte des milliers de développeurs actifs dans le monde entier s’avère être considéré comme une sécurité, alors presque tous les projets crypto pourraient tomber dans cette catégorie.
Pour les traders, il serait “raisonnable de supposer que tout autre jeton ERC-20 ayant levé des capitaux en utilisant un mécanisme de financement similaire devrait se conformer aux mêmes processus d’enregistrement et règles.”
Les échanges crypto qui listent Ether et opèrent sur les marchés américains soutiendraient automatiquement un actif légalement considéré comme une sécurité. Ils seraient donc forcés de choisir entre retirer Ethereum de leur plateforme ou s’enregistrer en tant que courtiers-négociants en valeurs mobilières auprès de la SEC.
La juridiction de la SEC sur la Fondation Ethereum
Quelle est l’utilité de s’inquiéter des effets possibles si la Fondation Ethereum est basée en Suisse et que la SEC est un régulateur américain?
Bien que techniquement, la SEC n’ait juridiction que sur les entreprises aux États-Unis, elle pourrait revendiquer une juridiction extraterritoriale si l’activité contestée a un impact matériel aux États-Unis.
Par exemple, en 2020, la SEC a imposé une injonction mondiale contre l’émission prévue du jeton GRAM par Telegram. Telegram a finalement dû retourner 1,2 milliard de dollars et payer 18,5 millions de dollars d’amende malgré le fait qu’il ne soit pas basé sur le territoire américain.
Un mouvement vers les DEX à l’étranger?
Si les échanges centralisés fermaient effectivement le trading ETH sur le marché américain, les échanges décentralisés (DEX) pourraient constituer une alternative.
La nature décentralisée de ces plateformes, qui les rend difficiles à cibler par les régulateurs, combinée à leur portée mondiale, pourrait permettre aux projets basés sur Ethereum d’engager une arbitrage réglementaire.
Toutefois, la décentralisation ne garantit pas la sécurité face aux régulateurs. Les autorités américaines ont démontré leur capacité à fermer des plateformes en ciblant des développeurs.
Une lueur d’espoir?
Les implications du classement d’Ethereum comme sécurité semblent sombres. Cependant, il pourrait y avoir des effets positifs à long terme si la Fondation Ethereum et la SEC trouvaient une résolution au problème où la fondation serait contrainte de payer une amende importante et de s’enregistrer comme sécurité sur les marchés américains.
Le trading d’Ether devrait alors adhérer aux mêmes règles applicables aux actions ou obligations. À long terme, cela pourrait être bénéfique pour l’évaluation du marché crypto.
Si la SEC poursuit la Fondation Ethereum en justice, la conclusion serait binaire – Ether est soit une marchandise soit une sécurité. Chaque issue créerait des ondes de choc sur l’évaluation du marché du jeton, et l’impact sur l’écosystème construit sur le blockchain serait massif. Il pourrait s’agir du procès le plus crucial dans l’écosystème crypto.
